La Constitution de Saint-Marin : actualité des institutions de la plus vieille République

Edwin Matutano, docteur en droit, avocat, enseignant à l’Université de Lille, publie dans la Revue Internationale de Droit Comparé, un article sur la Constitution de Saint-Marin.

L’organisation et le fonctionnement institutionnels de Saint-Marin sont riches d’enseignements pour le comparatiste.

Outre la difficulté à délimiter les contours de ce qu’il est possible de qualifier de « Constitution » de la petite république, l’identification des pouvoirs publics institués révèle une juxtaposition entre des organes traditionnels, dont l’existence a, de loin, précédé l’avènement du parlementarisme à Saint-Marin et des instances et procédures répondant à des préoccupations plus récentes. Par conséquent, la fonction et la raison d’être des nombreuses institutions qui ont perduré à travers les âges s’en sont trouvées modifiées.

De la sorte, ces institutions, vouées, ab initio, à représenter la population d’une « cité-Etat » selon un modèle municipal courant en Italie du Nord au Moyen-Age, ont mué en rouages d’un système parlementaire original, car incluant des éléments ressortissant davantage au régime directorial.

L’intégralité de l’article est à lire dans la Revue Internationale de Droit Comparé, n°3, 2018, p. 633.