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dans Politique, Vie du Parlement

La loi Travail adoptée à l’Assemblée nationale

ParAlexandre Gavard
13 mai 2016
Myriam El Khomri

Myriam El Khomri

La loi Travail a été adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale et se dirige désormais vers le Sénat. Le recours par le gouvernement à l’article 49-3 de la constitution et le rejet de la motion de censure déposée par la droite ont ainsi clos cette étape parlementaire.

Quinze moins après le passage en force de la loi Macron, le gouvernement a de nouveau été contraint d’engagé sa responsabilité sur la loi Travail. Dans l’impasse, Matignon a tenté mardi matin, lors d’une réunion de la dernière chance, de convaincre les députés socialistes. Mais aucun terrain d’entente n’a été trouvé avec les frondeurs, en particulier sur l’article 2. Au vu des nombreuses oppositions à droite comme et gauche sur le texte, la décision a donc été prise mardi après-midi de ne pas poursuivre le débat parlementaire en faisant usage du 49-3.

Dans la foulée, les Républicains et l’UDI ont déposé une motion de censure comme le permet la constitution. L’opposition de gauche au texte n’a elle pas réussi à réunir les 58 députés nécessaires au dépôt d’une telle motion, à deux voix près.

Les débats ont eu lieu le jeudi 12 mai et ont été relativement houleux. Christian Jacob qui portait la motion, a dénoncé un texte vidé de son sens et un gouvernement « en perdition », avant d’inviter les frondeurs à le rejoindre.

Dans sa réponse, Manuel Valls a défendu son bilan et la réforme qu’il propose avant de cibler particulièrement les frondeurs en affirmant qu’il « ne laisserait pas détruire la gauche de gouvernement, la social-démocratie française ».

La motion a été rejetée. Même si la droite a été rejointe par les députés d’extrême droite et par des députés Front de Gauche et quelques autres députés comme les écologistes Isabelle Attard et Sergio Coronado ou les ex-PS Pouria Amirshahi et Philippe Noguès, seuls 246 députés ont voté pour, loin des 288 nécessaires à son adoption. Aucun socialiste n’a d’ailleurs voté la motion. Il était en effet pour eux inconcevable d’apporter leur voix à une motion qui porte une vision « ultralibérale » de la société et de l’économie a expliqué le député frondeur Christian Paul.

Même si la loi Travail vient d’être adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale, le parcours législatif du texte reste long. Les députés de gauche opposés à la loi qui ont d’ores et déjà annoncé essayer de déposer une motion de censure, lors du retour de la réforme au Palais Bourbon, laissant ainsi présager de nombreuses tensions à venir dans l’hémicycle, mais aussi au sein du Parti Socialiste à moins d’un an des présidentielles.

Alexandre Gavard

@alexandregavard

Alexandre Gavard

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