L’année 2023 a été marquée par deux événements exceptionnels: la crise climatique et la lutte contre la barbarie avec les guerres au Moyen-Orient et en Ukraine. Deux sujets qui méritent d’amples développements mais nous nous intéresserons en particulier à la lutte contre le réchauffement climatique et la gouvernance écologique liée à ce combat.
Or plusieurs éléments récents sont annonciateurs d’une nouvelle ère: le rapport du GIEC (Groupe intergouvernemental d’expert sur l’évolution du climat) du 20 mars 2023 et les derniers travaux de la COP28.
La conclusion plus ou moins commune de ces deux organismes est de considérer le changement climatique comme une menace pour le bien être humain et la santé de la planète.
En effet, le réchauffement climatique, la perte de biodiversité et la pollution sont des indicateurs importants de la santé de notre planète. A des titres et degrés divers, nous sommes des témoins et pouvons être des interprètes de cette histoire. Les citoyens comme des ingénieurs, des scientifiques, des historiens ou encore sociologues, juristes pouvons être à la fois des acteurs et des observateurs de l’évolution de notre société. Or nous assistons à l’heure actuelle à un basculement à partir duquel le réchauffement climatique s’accélère plus vite que le ralentissement et cette tendance s’est amorcée depuis 1990.
La problématique des changements climatiques est devenue une question déterminante de notre époque et de nos sociétés. Les réponses données sont décisives pour les générations futures.
Il faut la participation de tous les États du monde pour atteindre ce qu’on appelle la « le zéro émission » au cours du XXI ème siècle, c’est à dire à un équilibre entre les émissions à gaz à effet de serre (GES) et leur absorption par les puits à GES ( forêts, océans, panneaux solaires de captage et stockage du carbone).
Les nouvelles gouvernances proposées également en tant que systèmes d’alerte présentent plusieurs dimensions : juridique, écologique, géopolitique et socio-économique :
- L’accord de Paris du 12//12/2015 est un accord historique rassemblant 195 États pour lutter contre le réchauffement climatique. Ce texte symbolise l’existence d’une communauté internationale qui se fédère autour d’un objectif commun: la préservation de la planète. D’autres textes vont soutenir cette démarche : la convention sur la diversité biologique de 1992 et le protocole de 2012, le Pacte vert européen du 17/03/2022 et le traité sur la haute mer du 4 mars 2023.
- Sur le plan écologique, le droit du climat va porter sur des sujets très vastes comme la déforestation et la pollution des océans liés au rejet des déchets industriels et domestiques, industriels et agricoles et aussi l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre. Le débat pour la lutte contre le dérèglement climatique est aussi une discussion éthique sur les valeurs entre les défenseurs d’un patrimoine à préserver pour les générations futures et ceux qui sont partisans d’un progrès technique associé à une économie productiviste.
- Tout ce qui porte atteinte à la biodiversité menace les savoirs culturels et le climat dans des nombreux domaines. Ces relations expriment l’interdépendance entre toutes les formes du vivant et de la diversité biologique et culturelle mais aussi la solidarité entre les écosystèmes. Les politiques publiques et celles de rénovation énergétique mettent en exergue ces différents liens fondamentaux entre la biodiversité, la culture et l’économie
- Tous les nouveaux projets s’intègrent de plus en plus dans une logique d’ agroécologie fondée sur des stratégies à la fois politiques, économiques, agricoles, environnementales et sanitaires. Face à ces situations, les solutions à apporter par les institutions, entreprises, producteurs et communautés autochtones impliquent des propositions 1
I La gouvernance environnementale: le débat systémique
Il est important de souligner le succès de ce concept de gouvernance environnementale qui date des années 1970 (voir Conférences de Stockholm de 1972 et Rio de 1992). Cette notion de gouvernance climatique a été reconnue officiellement en 1992 dans la Convention-cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques (CCNUCC). La recherche d’un bon équilibre entre les régimes économiques et environnementaux a été un élément majeur de cette réussite. L’ONU et les agences de développement comme la CNUCED ( Conférence des Nations sur le développement et le commerce) ont été des institutions qui ont accordé un large crédit à ce projet. Ces conférences ont placé les questions écologiques au niveau des préoccupations internationales.
Il y a de nombreuses définitions qui sont données relatives au concept de gouvernance écologique. Nous pourrions retenir la suivante: la gouvernance environnementale s’impose conformément à des principes juridiques et participatifs, une méthode et des enjeux environnementaux portant sur un large spectre d’objets (urbain, agriculture, industrie, maritime..). L’objectif principal de la gouvernance écologique est de promouvoir la protection et la régulation de la biodiversité et du climat à l’échelle nationale et internationale. 2
L’accord de Paris de 2015 incarne avec excellence ce schéma conceptuel et institutionnel comprenant un objectif, un programme, une méthode et un calendrier.
Celui-ci a deux objectifs principaux :
– sur le long terme, contenir l’augmentation de la température de la planète nettement en dessous de 2° par rapport aux niveaux pré-industriels
– sur le court terme, procéder à des réductions en s’appuyant sur de meilleures données scientifiques disponibles afin de parvenir à un équilibre entre les émissions de gaz à effet de serre et absorptions par les puits de carbone (naturels ou artificiels). L équilibre de neutralité climatique est fixé en 2050.
La Conférence des parties (COP) est l’organe principal et décisionnel de la Convention de Paris.
Chaque année, les parties de la CCNUC se réunissent lors des réunions de la COP pour examiner les progrès réalisés en ce qui concerne la convention , les accords y afférents et leur mise en œuvre, pour en débattre et analyser des stratégies possibles à travers le monde. La dernière COP18 s’est tenue à Dubaï (Emirat Arabes Unis) du 30 novembre au 12 décembre 2023. Cet organe publie chaque année des rapports qui analysent le changement climatique et les stratégies possibles à travers le monde. C’est un instrument qui joue le rôle d’alerte en ce qui concerne les effets dévastateurs du réchauffement climatique. Le rapport du 20/03/2023 rappelle que « chaque dixième de degré compte » pour lutter contre le réchauffement climatique ». Il y a également des instituts de recherche ( biologiste, géologues, sociologues, ..) qui participent à des travaux et programmes de recherche à la lutte contre le réchauffement climatique. D’une manière générale, l’accord de Paris a dans un cadre général a été une grande avancée pour les progrès de la biodiversité pour la planète
A l’heure actuelle, nous sommes placés dans un contexte d’urgence et de crise climatique. Nous assistons à une fragmentation de l’écologie causée par l’action collective sur le climat (pollution…)
La gouvernance environnementale est soumise à des contraintes de plus en plus fortes En effet, la crise climatique est confrontée à un basculement de nature géologique qui engendre de nombreuses catastrophes et d’opérations de prévention et de secours. On invoque même une sixième extinction. Selon une étude réalisée par plus de 200 chercheurs internationaux coordonnée par l’université d’Exeter, on arriverait « à un seuil critique du réchauffement au-delà desquels les systèmes impliqués dans la régulation du climat de la terre ne pourraient plus jouer leur rôle.. » 3. Parmi ces régulateurs du climat, il y a en particulier les puits de carbone (océans, forêts…) qui ne seraient plus en mesure d’absorber de CO2. Beaucoup de leurs travaux portent à la fois sur les notions de biodiversité et d’extinction des espèces. Ils réfléchissent sur la manière dont on peut comprendre et mesurer la biodiversité. Les chercheurs observent une accélération des disparitions d’espèces qui se produisent lorsqu’au moins 75°/° des espèces, que ce soit sur terre ou au sein des océans disparaissent sur une courte période à l’échelle des temps géologiques, ce qui peut prendre plusieurs millions d’années (cf Sciences Advances, G. Ceballos (Université nationale autonome du Mexique et P Ehrlich). Or cet anéantissement biologique qui se développe pourrait avoir des conséquences catastrophiques pour les écosystèmes avec des impacts écologiques, économiques et sociaux majeurs. Tous ces évènements présents sont les marques d’une époque et l’apparition d’une nouvelle ère empreinte de la puissance de l’Homme (Cf Buffon-1778, « Les époques de la nature ». L’ anthropocène se réfère à une nouvelle époque où « l’homme est devenu une force telle qu’il modifie la planète » 4 . Les activités humaines sont devenues la force dominante devant toutes les autres forces géologiques et naturelles.Ils laissent une empreinte profonde dans les couches géologiques qui dateraient des dépôts radioactifs de bombe nucléaire démarrés en 1950. Ce déséquilibre entre les forces humaines et les forces géologiques est un des principaux enjeux politiques des pays pour l’avenir.
II La gouvernance environnementale face aux nouveaux défis climatiques
Cette notion de gouvernance climatique et mondiale a été officiellement reconnue en 1992 dans la Convention-cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques (CCNUCC). Cette convention a été la première à reconnaître l’importance du changement climatique et ses causes anthropiques liées aux émissions de gaz à effet de serre (GES).
D’un point de vue juridique, pendant longtemps, le droit de l’environnement utilisait la notion de développement durable pour régler les problèmes complexes liés directement ou indirectement à l’environnement et au climat. On pouvait s’appuyer sur les règles classiques du droit de la responsabilité et de l’environnement pour régler le contentieux qui avait une relation avec le climat.
Nous sommes maintenant dans une approche et perspective complètement différente du droit classique. Il faut noter également que le droit du climat vient en relais au droit de l’environnement et tente d’y apporter des réponses adaptées et différenciées (ex le Protocole de Kyoto) afin de trouver des solutions durables et équitables qui s’étalent dans la durée. L’originalité du droit du climat réside dans le fait qu’il intègre non seulement les anciens principes du droit de l’environnement tels que le principe de précaution, de pollueur-payeur mais aussi des nouveaux principes comme le principe de neutralité carbone, les principes d’atténuation, d’adaptation et de résilience. Dans sa dimension écologique, le droit du climat porte sur des sujets très vastes et variés: déforestation, pollution des océans liée au rejet des déchets industriels et domestiques, agricoles liés à augmentation des émissions de gaz à effet de serre en raison d’une agriculture de plus en plus intensive sur le modèle productiviste.
Les problèmes sont traités désormais à grande échelle et en ayant aussi une vision de la société. Le débat pour la lutte contre le dérèglement climatique est aussi une discussion éthique sur les valeurs entre les défenseurs d’un patrimoine à préserver aux générations futures et ceux qui sont partisans d’un progrès technique associé à une économie productiviste. C’est aussi le choix d’un modèle de société qui est en cause.
Nous voyons apparaître actuellement un changement de vision concernant la gestion du climat qui se place à un double niveau : sociétal et géopolitique
Traditionnellement, la protection de la biodiversité relevait exclusivement de la compétence des États. Or ces dernières années, on a observé une internationalisation de cette protection. On ne protège pas seulement des États mais aussi des écosystèmes qui peuvent inclure plusieurs régions géographiques et des États. Cette évolution a été particulièrement importante depuis 2015.
D’un point de vue géopolitique, c’est un combat pour protéger la planète. Celle-ci est notre patrimoine commun et c’est aussi une priorité nationale et internationale de la préserver. La régulation des forêts et des océans figure également en première ligne dans cette lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif de nos sociétés est de réduire le plus vite possible les gaz à effet de serre afin de prévenir des catastrophes naturelles. L’ensemble de ces éléments (océans, forêts, pôles nord et sud) s’intègre dans des écosystèmes qui ont un impact et concernent les grands équilibres de la biosphère. Les effets de ce réchauffement climatique ont de graves conséquences pour la vie humaine et les écosystèmes. On relève les principaux points de bascule de l’ère contemporaine : la disparition de la calotte glaciaire du Groenland et celle de l’Antarctique de l’Ouest, la disparition des coraux, l’élévation du niveau de la mer qui menace déjà de nombreux territoires, la perturbation de la circulation océanique dans l’atlantique nord et le dégel abrupt du pergélisol ( c’est un sol perpétuellement gelé depuis des millions d’année dans les régions boréales) et la disparition de l’ Amazonie qui assècherait toute l’Amérique du Sud. On repère des points de bascule sur l’ensemble de ces écosystèmes et des continents. Cela signifie que le réchauffement climatique est un processus global et qu’il touche plusieurs autres région du monde
Cette notion de gouvernance climatique internationale a été mise en œuvre dans le cadre de plusieurs accords internationaux :
Plusieurs accords ont été signés en Afrique centrale qui possède le deuxième bassin forestier du monde après l’Amazonie. Un premier accord concerne le soutien à la gestion durable des forêts du Bassin du Congo d’un montant de 1,5 milliards de dollars entre 2021 et 2025. Il s’agit d’une contribution européenne( cf Déclaration de Glasgow du 02/11/2021). Cet accord vise à « œuvrer » collectivement pour freiner et inverser la perte de surfaces et la dégradation des terres à l’horizon 2030. Il s’agit également d’ assurer un développement durable et de favoriser et « une transformation inclusive » La culture des peuples autochtones et communautés locales doit protégée comme c’est d’ailleurs le cas en Amazonie. Un autre accord a été signé en 2017 par 12 Etats de la sous-région du Bassin du Congo. Cette convention intitulée « Le fonds bleu pour le Bassin du Congo » est un fonds international qui vise à l’amélioration des voies de navigation du fleuve Congo, au développement de la pêche et de la pisciculture. La forêt tropicale de l’Afrique centrale est le deuxième ensemble forestier du monde après l’Amazonie et de ce point de vue, elle peut être un modèle et elle est aussi un véritable enjeu biologique, économique et social.
Les deux tiers de cette forêt se trouvent en République Démocratique du Congo. Cette forêt a une superficie de 1 725 000 km carrés répartie dans 6 pays: Cameroun,Gabon,République démocratique du Congo (RDC), République Centrafricaine et République de Congo. On y dénombre au moins 11OO espèces de végétaux, plus de 400 espèces de mammifère, plus de 1000 espèces d’oiseaux, certaines espèces d’arbres ont déjà plusieurs centaines d’années.
Cette forêt tropicale africaine possède une biodiversité irremplaçable et son existence contribue à l’équilibre écologique. Cependant, selon des recherches récentes 5 la capacité des forêts tropicales en Afrique à capturer du C02 de l’atmosphère diminue rapidement. Celles-ci vont bientôt émettre davantage de CO2 qu’elles n’en capturent et devenir au contraire une source de carbone car l’atmosphère diminue rapidement. La plus grande forêt du monde, l’Amazonie est en en danger. Jair Bolsonaro au pouvoir (2019 -2022) présente un bilan désastreux.
La publication des rapports de la GIEC annonce que les émissions liées à la déforestation ont augmenté de 6°/° en 2022 pour atteindre un total de 4 milliards de tonnes équivalent CO2.
Pendant son mandat, la déforestation annuelle moyenne aura été supérieure de 75°/° aux données des années précédentes. En 2021, plus de 13 000 km2 verts ont disparu. Les institutions en charge de la forêt ont été affaiblies: la FUNAI (Fondation nationale de l’indien), l’agence de protection des peuples indiennes et l’IBAMA (Institut brésilien de l’environnement et des ressources naturelles).
Les terres déboisées ont été utilisées pour l’élevage et l’agriculture intensive. En 2023, 5 152 km2 de forêts ont été détruits dans l’Amazonie brésilienne, en baisse de 50 °/° par rapport à 2022.
Certes, c’est un résultat intéressant pour le nouveau président L. Lula élu le 30 octobre 2022 mais ces résultats sont bien en deçà des engagement pris en 2021 à Glasgow dans le cadre de la COP26. C’est donc un immense défi qui attend le nouveau président : sauver l’Amazonie de la déforestation Cette grande forêt qui joue un rôle vital dans le monde contre le réchauffement climatique.Plusieurs pays sud -américains ont annoncé le 8 août 2023 la formation d’une « alliance « contre la déforestation. Cette alliance est composée du Brésil, la Bolivie, la Colombie, l’Équateur, le Guyana, Guyana, le Pérou, le Suriname et le Vénézuela. Un document pose de façon détaillée les jalons d’une coopération entre les pays membres de l’Organisation du traité de coopération amazonienne (OTCAL) sans fixer pour l’instant d’objectif précis…
Il faut signaler que l’UE est parvenue à un accord le 06/12/2023 pour interdire les produits issus de la déforestation. Cette loi européenne va couvrir un large champ d’application (soja ,huile, boeuf, cacao et tous les produits forestiers..). Cet accord doit être formalisé par le Parlement et le Conseil.
La réunion de la COP28 à Dubaï a abouti à des résultats prometteurs pour la protection de la biodiversité. Les dirigeants ont convenu de mettre en place un Fonds pour les pays les moins avancés. Une plateforme catalysera l’assistance technique aux pays en développement qui sont particulièrement vulnérables aux effets néfastes des changements climatiques. Une autre annonce importante a été faite : c’est l’accord qui marque le « début de la fin « de l’ère des combustibles fossiles. Pour l’instant, aucune date n’a été précisée à propos de cette interdiction d’exploitation des énergies fossiles. Autour de cette dynamique, on peut aussi déplorer d’autres lacunes comme l’augmentation constante de production de charbon chaque année dans un contexte de transition énergétique actuelle.
Cette gouvernance internationale intègre également la mer et les océans : un nouveau traité sur la haute mer a été conclu à New-York le 4 mars 2023. Cette convention s’inscrit dans ce même mouvement d’une gouvernance écologique. Parmi les principales mesures adoptées, nous pouvons mentionner la création d’aires marines protégées en haute mer, les obligations pour les États d’évaluer l’impact environnemental des activités qu’ils projettent et le partage juste et équitable des avantages découlant des ressources génétiques marines.
Nous pouvons citer également dans le cadre de cette problématique générale, les nouveaux accords climat/défense liés aux évènements extrêmes qui se produisent dans le sud du pacifique. Nous pouvons noter l’accord du 10/11/2023 entre le Tuvalu et l’Australie. Ce dernier pays s’engage à venir en aide en cas de submersion marine sur les îles ou de catastrophe naturelle aux populations. Ce traité souligne la prise de conscience croissante des vulnérabilités des nations insulaires face aux changements climatique tout en établissant un modèle de coopération bilatérale pour les populations
D’autres États insulaires (Tonga, Vanuatu..) recourent à la même formule en faisant appel à la Chine pour assurer leur sécurité…C’est ce que l’on désigne comme la nouvelle géopolitique climatique.
Arnaud de Raulin,
Professeur émérite des universités
- cf A . de Raulin, E. Gindre : « La biodiversité partagée», Edition L’Harmattan-2023 » ↩
- Ref: « Gouvernance environnementale » D. Salles, P. Leroy Dicopart (51ère édition) HTTPS///dicopart.fr/gouvernance-environnementale-2013 ↩
- cf T. Lenton de l’Institut des systèmes mondiaux ↩
- C. Jeandel- directrice de recherche au Laboratoire d’études en géophysique est océanographie spatiale du CNRS ↩
- Cf: S. Lewis in « Asynchronous Carbon Sink Saturation in African and Amazonian Tropical Forest» – Revue Nature le 05/03/2020 ↩