Les débats actuels sur les crimes du passé et les tensions qui en découlent parfois offrent sans doute également l’opportunité de procéder à une relecture plus objective de l’histoire de l’humanité, bien évidemment au travers de ses grandes réalisations. Cependant, un tel exercice ne doit pas perdre de vue la part d’ombre de cette même humanité ; une réalité qui ne cesse de hanter les sociétés et de nuire sérieusement à leur vivre-ensemble. Concrètement, cet exercice de relecture du passé doit consister en un travail indispensable de reconnaissance de la mémoire de l’humanité par des récits qui soient à la fois justes, inclusifs et suffisamment représentatifs des réalités historiques.

En effet, il se pose aujourd’hui la question de la mémoire, non seulement celle des sociétés particulières comme c’est bien souvent le cas, mais celle de toute l’humanité. Et cette question revient avec acuité à l’heure de la mondialisation et de l’intégration à l’échelle planétaire. De toute évidence, la mondialisation contemporaine n’est pas qu’économique et financière ; elle est aussi et fondamentalement celle des valeurs à travers notamment :

• La mondialisation des droits de l’homme et des garanties de protection y relatives, tendant à assurer le respect universel de la dignité intrinsèque à tous les peuples et à tous les êtres humains ;

• La mondialisation de la sanction pénale, universelle pour ainsi dire, notamment pour des faits de crime contre l’humanité et en raison du caractère impératif ou coutumier de certaines normes du droit international. Tout cela se traduit entre autres par le développement du fameux mécanisme de la compétence universelle de juridiction et, plus globalement, de la justice pénale internationale avec des institutions comme la Cour pénale internationale (Cpi) ;

• La prise de conscience de la mondialisation de la pauvreté ainsi que des souffrances qu’elle génère et qui poussent des millions de personnes vers d’hypothétiques eldorado, où ils espèrent une vie meilleure en termes de sécurité de l’emploi ou encore d’accès aux droits économiques et sociaux de base, etc. ;

• La mondialisation de la solidarité également ! Une solidarité multiforme et multidimensionnelle, de plus en plus portée par le secteur privé et dans la sphère infra-étatique. Une solidarité de plus en plus agissante aussi, grâce notamment aux nouvelles technologies de l’information… Par ailleurs, outre la Charte des Nations Unies qui consacre un chapitre entier à la « Coopération économique et sociale internationale » (Chapitre IX), la fameuse résolution 377 (V) du 3 novembre 1950 appelle également à la solidarité internationale tant dans le domaine des droits de l’homme que dans celui du développement économique et social comme condition sine qua non d’une paix juste et durable à l’échelle mondiale. Aussi l’Assemblée générale de l’Organisation mondiale invite-t-elle instamment « les Etats membres à se conformer pleinement à l’action conjuguée et à intensifier cette action en coopération avec l’Organisation des Nations Unies, à développer et à encourager le respect universel et effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales, et à intensifier leurs efforts individuels et collectifs en vue d’assurer des conditions de stabilité économique et de progrès social, en particulier par la mise en valeur des pays et régions insuffisamment développés » (Disposition 15 de la résolution).

Par ailleurs, il faut admettre que notre mondialisation est également celle de la mémoire de l’humanité, envisagée comme une seule et même famille humaine. Il s’agit, de nos jours, d’une question majeure pour laquelle la Communauté internationale est à l’œuvre en réalité depuis l’avènement des Nations Unies en 1945. En effet, la grande ampleur prise aujourd’hui par cette question de mémoire est sans doute à mettre en lien avec les revendications diverses des peuples et des minorités. Ces revendications, qui sont elles-mêmes liées à des identités nationales, culturelles, cultuelles, religieuses ou linguistiques longtemps ignorées, voire bafouées par des idéologies dominantes, refont régulièrement surface à l’occasion d’événements tragiques comme le meurtre de George Floyd le 25 mai 2020 aux Etats-Unis.

La reconnaissance par le droit et par l’effectivité des droits déclarés

Ces demandes de reconnaissance et/ou de réparation traversent toute la planète, d’Est à l’Ouest, du Nord au Sud !

Et ces demandes de reconnaissance et/ou de réparation, ainsi que les garanties de non-répétition qu’elles requièrent, opèrent notamment par le moyen du droit et on peut en citer quelques exemples :

• Le principe de l’égalité de toutes les nations, grandes et petites, tel qu’il est consacré dès 1945 par la Charte des Nations Unies (Préambule, §2) et dont l’une des conséquences logiques est le droit des peuples à l’autodétermination, qui se dégage lui-même entre autres de la Résolution AG1514 (XV) du 14 décembre 1960 ;

• Le principe du droit des minorités et des peuples autochtones, notamment la Déclaration des Nations Unies sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales, ethniques ou religieuses et linguistiques de 1992, ou encore la Déclaration sur les droits des peuples autochtones du 13 septembre 2007. C’est dans la même logique que l’on peut interpréter le développement international croissant des droits culturels, avec notamment la Déclaration des principes de la coopération culturelle, adoptée par l’Unesco le 4 novembre 1966 et dont l’article 1er dispose : « Toute culture a une valeur et une dignité qui doivent être respectées et sauvegardées ». Il en est de même de la Convention de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (Unesco) de 2003 sur la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel ou encore de la Déclaration universelle sur la diversité culturelle (Unesco). Cette Convention, adoptée en 2001, fait du respect de la diversité des cultures un instrument pour « la tolérance, le dialogue et la coopération, dans un climat de confiance et de compréhension mutuelles » et comme l’« un des meilleurs gages de la paix et de la sécurité internationales » (Préambule, §7) ;

• La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (Unesco, 2005), qui considère que « la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles impliquent la reconnaissance de l’égale dignité et du respect de toutes les cultures, y compris celles des personnes appartenant aux minorités et celles des peuples autochtones » (article 2, intitulé « Principes directeurs »). La Convention propose d’ailleurs de faire de la diversité culturelle un facteur « pour la pleine réalisation des droits de l’homme et des libertés fondamentales proclamés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et dans d’autres instruments universellement reconnus » (Préambule, §6).

La lecture cumulée de ces différents instruments juridiques internationaux montre clairement que leur mise en œuvre effective est l’une des conditions sine qua non pour une paix juste et durable à l’échelle mondiale. De même, la mise en œuvre effective de ces instruments est indispensable au développement des relations d’amitié et de respect mutuel entre les peuples et les nations, tel que cela est également inscrit dans la Charte des Nations Unies dès les dispositions préambulaires.

De la reconnaissance à la réhabilitation et à la mondialisation de la mémoire de l’humanité

Au-delà des revendications mémorielles particulières, la question de fond qui se pose au travers de la reconnaissance juridique des droits des peuples et des communautés ethniques, culturelles, linguistiques, religieuses ou autres est, fondamentalement, celle de la mémoire de toute l’humanité.

Assurément, ce long processus de reconnaissance, parfois difficile, fait écho aux violences et aux injustices du passé ainsi qu’à leurs séquelles psychologiques, non seulement sur des individus mais souvent sur des communautés entières ou des peuples qui, plusieurs décennies – voire plusieurs siècles après les faits, restent encore très profondément marqués par leurs effets traumatisants.

Le Sommet des Nations Unies de Durban de 2001, suivi de celui de Genève en 2009 (Durban I & II), semble justement aller dans le sens d’un processus global quant à la reconnaissance et à la réhabilitation de la mémoire de l’humanité dans son ensemble.

C’est une voie difficile certes, comme l’ont montré les fortes tensions lors des deux sommets mondiaux susmentionnés (Durban I & II). Mais, en même temps, il s’agit d’une voie indispensable qu’il faudra continuer inlassablement d’explorer, avec patience et une grande intelligence, aux fins d’une mémoire et d’un avenir commun de l’humanité. Il doit donc s’agir d’une action positive pour cette seule et commune humanité à laquelle appartiennent tous les êtres humains, les peuples, les nations et les communautés, au-delà de leurs appartenances particulières, que celles-ci soient ethniques, culturelles, religieuses, linguistiques ou autres.

Dans ce domaine, il existe des exemples issus certes des contextes spécifiques mais qui pourraient très utilement inspirer d’autres sociétés.

Ainsi en est-il de l’expérience de la Commission vérité et réconciliation en Afrique du Sud après le démantèlement de l’apartheid, comme le montre si bien Desmond Tutu dans son ouvrage intitulé : Il n’y a pas d’avenir sans pardon (Paris, Albin Michel, 2000).

A partir du principe humaniste d’Ubuntu qui se dégage de la philosophie bantu, le Prix Nobel de la Paix 1984 démontre que cette approche est l’expression non seulement de notre appartenance commune à l’humanité, mais également de notre commune participation à la même humanité.

En défendant l’option sud-africaine pour la justice restauratrice (celle qui honore à la fois les victimes et les bourreaux) plutôt que la justice des vainqueurs (le système Nuremberg) ou l’amnistie générale (le système adopté par beaucoup de pays d’Amérique du Sud après la chute des dictatures à la fin des années 1980, choix que l’auteur qualifie d’ailleurs d’ « amnésie générale »), Desmond Tutu écrit ceci : « … cette troisième voie est en accord avec la vision du monde africaine – ce que nous appelons Ubuntu dans les langues du groupe nguni, ou Botho dans les langues sotho. Qu’est-ce qui pousse tant de gens à choisir de pardonner plutôt que de réclamer un châtiment, à se montrer magnanimes et prêts à accorder leur pardon plutôt que d’assouvir leur vengeance ? ». Le mot Ubuntu, précise-t-il, est très difficile à traduire dans une langue occidentale. Il exprime le fait de se montrer humain. Lorsque nous voulons faire connaître tout le bien que nous pensons de quelqu’un, nous disons : « Yu u nobuntu » ; ce qui signifie qu’il est tout à la fois généreux, accueillant, amical, humain, compatissant et prêt à partager ce qu’il possède. C’est aussi une façon de dire : « Mon humanité est liée inextricablement à la vôtre » ou « Nous appartenons au même faisceau de vie ». Nous avons un principe : « Un être humain n’existe qu’en fonction des autres êtres humains ». C’est assez différent de : « Je pense donc je suis ». Cela signifie plutôt : « Je suis humain parce que je fais partie, je participe, je partage ».

Sur un registre un peu différent, on pourrait également citer en exemple la Loi 2001-434 du 21 mai 2001 (Loi Taubira), « tendant à la reconnaissance de la traite et de l’esclavage en tant que crime contre l’humanité ». En effet, cette loi qui dispose : « La République française reconnaît que la traite négrière transatlantique ainsi que la traite dans l’Océan indien, d’une part, et l’esclavage, d’autre part, perpétrés à partir du XVè siècle, aux Amériques et aux Caraïbes, dans l’Océan indien et en Europe contre les populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes, constituent un crime contre l’humanité » (article 1er). Par cet instrument juridique, unique en son genre et qui en est maintenant à sa vingtième année d’existence, la France a été quelque peu pionnière en matière de débats sur la mémoire de l’esclavage. En effet, il s’agit d’une initiative antérieure à la fameuse Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance (conférence tenue du 2 au 9 septembre 2001, à Durban en Afrique du Sud). Dans la phrase finale de l’exposé des motifs présenté à l’Assemblée nationale française, en prélude à l’adoption de la Loi 2001-434 précitée, la députée Christiane Taubira déclara que « la France, qui fut esclavagiste avant d’être abolitioniste, patrie des droits de l’homme ternie par les ombres et les « misères des Lumières », redonne éclat et grandeur à son prestige aux yeux du monde en s’inclinant la première devant la mémoire des victimes de ce crime orphelin ».

A bientôt vingt ans de son adoption, et compte dûment tenu des débats actuels à travers le monde, il serait judicieux de faire le bilan de cette belle promesse républicaine qui porte indiscutablement en elle un message universel. De même, une mise en œuvre effective et appropriée de cette vision bien singulière de la mémoire de l’esclavage pourrait très utilement inspirer de nombreuses autres sociétés hantées par leur passé esclavagiste et par ses conséquences actuelles. Car, la mémoire de l’esclavage est finalement l’une des questions les plus universelles qui soient, si l’on admet que l’esclavage est un crime contre l’humanité, d’une part, et que l’humanité elle-même est une et indivisible, d’autre part.

Roger Koudé, Professeur de Droit international
Titulaire de la Chaire Unesco « Mémoire, Cultures et Interculturalité » à l’Université catholique de Lyon (Ucly)
Son dernier ouvrage, intitulé Discours sur la Paix, la Justice et les Institutions efficaces, vient de paraître aux Éditions des Archives Contemporaines (Paris, 3/2021), avec la préface du Docteur Denis Mukwege, Prix Nobel de la Paix 2018.