« Nous sommes en guerre » ?…

Ainsi s’exprimait Emmanuel Macron le 16 mars 2020 à la veille du premier confinement. D’autres lui emboitèrent le pas. C’était une guerre sanitaire et on allait voir ce qu’on allait voir…. Depuis on a vu, l’on n’a pas été convaincu et nombre de nos concitoyens ont, malheureusement, été vaincus.

Ceux qui nous gouvernent mais aussi ceux qui légifèrent (parlementaires) ont organisé une véritable chienlit (masques, tests, lits hospitaliers…). Jamais depuis 1958 nous, gouvernés, n’avons eu à subir une telle gabegie, une telle incurie. On ne peut que s’interroger avec notre éminent collègue, le professeur Christian Perronne, Y a -t-il une erreur qu’Ils n’ont pas commise ? Covid-19 : l’union sacrée de l’incompétence et de l’arrogance (Albin Michel, 2020).

A tel point que, comme nous l’indiquions dans notre dernière analyse en ces colonnes, des plaintes ont été déposées contre E. Philippe, O. Véran, A. Buzyn et consorts auprès de la CJR. A juste titre et on espère fermement qu’elles aboutiront (même si la CJR n’est pas notre tasse de thé, on l’a déjà dit).

« Guerre » disait celui qui à l’Elysée s’est laissé dicter sa conduite, comme maraboutisé, par un Conseil Scientifique Covid19, sur lequel nos collègues Raoult (qui en est très vite parti, Épidémies : vrais dangers et fausses alertes, Michel Lafon, 2020) et Perronne ont dit l’essentiel à nos yeux. D’ailleurs à propos de tous ces scientifiques que l’on trouve qui dans ces Conseil et Comité, qui sont sur les plateaux télé et/ou à la radio, nous nous interrogeons. Quand sont-ils (elles) dans leurs services au plus proche des malades et dans leurs labos ? « Très peu. Ils sont devenus des courants d’air » nous confiait un interne de nos connaissances.

Alors la « guerre » annoncée par E. Macron en mars a été perdue. Pour preuve, on en affronte une seconde !

Notamment en raison d’un déconfinement catastrophiquement orchestré. Même si nous, citoyens, et en particulier les jeunes, avons baissé la garde, le gouvernement en son Conseil (Scientifique !) n’a pas su mettre en place une véritable stratégie de déconfinement. C’est déplorable.

Donc, comme on pouvait le redouter, la seconde vague est revenue, tel un tsunami. Les pays nordiques à moindre échelle (ex : Suède), tous les principaux pays de l’Union Européenne sont touchés. Guerre des chiffres, guerre des statistiques ? Là n’est pas notre débat. Par rapport à la première crise, il s’avère que les patients restent moins longtemps en réanimation et il y a moins de morts en réanimation.  C’est déjà ça.

Donc ultimum remedium, le président a décidé de mettre en place un reconfinement. Plus intelligemment qu’en Mars semble-t-il (il n’a pas dû tenir compte de l’avis du Conseil, alors ?!). Car il ne s’agissait pas de fracasser une seconde fois une économie déjà sous masque à oxygène et dont les désastres sociaux n’en sont encore qu’au stade fœtal… Chacun aura constaté que durant son discours du 28 octobre dernier (bien meilleur que celui du 16 mars, il faut le remarquer), le chef de l’Etat n’a pas prononcé une seule fois le mot « guerre ». Car, en matière sanitaire, le terme est galvaudé. Il s’agit plus modestement de lutter contre un virus, une pandémie. A cette fin dès mars a été mise en place une législation d’urgence sanitaire renouvelée à plusieurs reprises sous le contrôle du juge constitutionnel et du juge administratif.

Nos principales libertés ont été contraintes outre-mesure. Là-aussi nous l’avons dénoncé dans ces colonnes.  

Chacun sait que, de toute façon, la lutte contre la pandémie de la Covid 19 ne trouvera son terme qu’avec un vaccin. Plusieurs pays sont en compétition. Même la Chine qui, selon nous, est à l’origine de cette Covid-19. Rappelons le professeur Montagnier (co-découvreur du SIDA et prix Nobel de Médecine en 2008) qui affirmait en avril 2020 que le coronavirus responsable de la pandémie de Covid-19 serait le résultat d’un « accident industriel » sorti d’un laboratoire chinois de Wuhan (ville natale du virus). Il estimait même que dans ce même virus aurait pu être intégré une source de VIH. A titre personnel nous souscrivons, et même au risque de choquer, nous estimons que le mot « accident » est un euphémisme…Pour l’avoir dit un peu fort, un médecin chinois est d’ailleurs « bizarrement » décédé à Wuhan…. Il semble qu’en matière vaccinale, rien ne devrait être effectif avant la fin du printemps 2021.

Nous disions plus haut, la guerre. La guerre est selon le Larousse une lutte armée entre États, considérée comme un phénomène historique et social (s’oppose à paix). Il s’agit aussi des questions militaires ; de l’organisation des armées (en temps de paix comme en temps de guerre).

Si nous ne sommes pas en guerre contre un virus, il en va tout autrement contre le terrorisme islamiste. Oui c’est une guerre. D’un type nouveau. Guerre de valeurs, de culture, de religion et surtout de civilisation. Relisons d’urgence Samuel Huntington Le choc des civilisations et la refondation de l’ordre mondial (Odile Jacob, 1996). Dans ce nouvel ordre, on y découvre notamment que le substrat religieux tient une place centrale. Comme le rappelle l’ancienne ministre Jeannette Bougrab ( Ma République se meurt, Éditions Grasset et Fasquelle, 2013) S.Huntington, célèbre professeur de Harvard, expliquait encore que les conflits de demain n’opposeraient plus des nations ou des idéologies, mais des blocs religieux menaçant fanatiquement la paix. Il parlait « des frontières sanglantes de l’islam ». Ces prédictions sont d’une brûlante actualité….

Qu’en est-il aujourd’hui ? Il est écrit dans le Coran que l’Islam a pour vocation de conquérir le monde des mécréants (via le djihad, la guerre sainte). La charia (loi islamique) doit dominer où que se trouvent ses serviteurs. Il est clair que depuis quelques décennies (et tout spécialement depuis 2015) les terroristes islamistes nous ont déclaré la guerre. C’est une certitude. Ils emploient des méthodes de guerre. Les trois derniers attentats qui ont eu lieu sur notre territoire en sont la preuve irréfutable.

Rappelons-en les histoires. Le vendredi 25 septembre dernier un Pakistanais de 18 ans, avait fait des repérages devant un immeuble et voulait s’attaquer à des journalistes de Charlie Hebdo. Il s’en est pris à la machette à deux salariés de l’agence de presse Premières Lignes, en pause cigarette devant leur immeuble situé au 10, rue Nicolas-Appert (11e) qui abritait autrefois les locaux de Charlie Hebdo. L’hebdomadaire satirique a déménagé ses bureaux depuis cinq ans pour une adresse tenue secrète, qui fait l’objet « d’une sécurisation renforcée avec garde statique depuis le début de l’ouverture du procès » des attentats de janvier 2015 début septembre, selon la Préfecture de police de Paris. Les victimes ne sont « que » blessées. L’enquête démontre qu’il a, bien entendu, bénéficié de soutiens « logistiques ».

Le 16 octobre 2020 Samuel Paty, un professeur d’histoire-géographie originaire de Moulins, qui a commis le péché de faire son métier, est assassiné par arme blanche et décapité peu après être sorti de son collège. Son assassin, Abdoullakh Anzorov, est un citoyen russe d’origine tchétchène âgé de 18 ans et qui bénéficie du statut de réfugié accordé à ses parents alors qu’il était mineur. Il est abattu quelques minutes après l’attentat par la police à Éragny, une ville du Val-d’Oise voisine du lieu du drame. Là encore de nombreux soutiens lui ont permis de commettre son crime.

Puisqu’il s’agit d’un terroriste tchétchène, nous n’hésitons pas à rappeler deux phrases de Vladimir Poutine. Alors que la Russie était visée en 1999 par des attaques de ces individus, le président russe dit qu’il ira les (ndlr : les terroristes tchétchènes) « buter jusque dans les chiottes ». Également après avoir prié devant le pope de Moscou, il lui explique que « pardonner aux terroristes dépend de Dieu, mais les lui envoyer dépend de moi ».

On entend déjà les cris d’orfraies nous dire « mais tu te rends compte, c’est un dictateur, c’est horrible là-bas pour les libertés ». Certes au pays de Tolstoï la démocratie est parfois réduite à la portion congrue. Ceux et celles qui ont été à Moscou (j’en suis) peuvent témoigner qu’on y est bien plus en sécurité qu’à Paris. Désolé mais quand il s’agit de s’en prendre à des terroristes, il est interdit de lésiner, le président russe ne le fait pas. Nos présidents si.

« Pas de liberté pour les ennemis de la liberté » affirmait Robespierre.

Le jeudi 29 octobre vers 9 h, un homme a attaqué plusieurs personnes dans la basilique Notre-Dame de Nice. Trois sont mortes, dont une femme, qui a été décapitée. L’assaillant qui a rapidement été interpellé dix minutes plus tard par la police, a été grièvement blessé. Touché par balle, il s’en remettra toutefois.  L’auteur de l’attaque, est un certain Brahim Aouissaoui, tunisien âgé de 21 ans et en situation illégale en France. On le sait en moins de dix ans c’est la seconde fois que Nissa la Bella est touchée. Là toujours, un certain nombre de complicités ont été découvertes.

En un peu plus d’un mois, trois attentats avec 4 morts et 3 blessés se sont déroulés sur notre territoire. Le gouvernement a pris des mesures (expulsions, fermeture de mosquées, dissolution d’associations). Il le fallait et il faut continuer. Des débats s’installent, notamment à l’école, sur le fait de savoir s’il faut « éduquer » les jeunes musulmans à notre laïcité. Bien sûr qu’il le faut. Mais il est à craindre qu’une fois rentrés à la maison, on leur inculque que rien n’est au-dessus de la Charia (loi islamique suprême qui dépasse toutes les autres normes). On peut aussi sélectionner les imams (renvoyer les 150 turcs à la solde d’Erdogan), les former. Oui on peut. Mais prêcher la bonne parole occidentale et française, ne suffit plus.

Pour l’instant il y a bien plus urgent à faire. Les terroristes qui ne sont pas français doivent être renvoyés coûte que coûte dans leur pays d’origine. Quitte à négocier ferme avec ce dernier. Il en est qui ont double nationalité. Il convient sans délai de les déchoir de la nationalité française et de les expulser également. Par leur acte terroriste contre leur pays, ils ont commis un double crime dont celui dit d’intelligence avec l’ennemi.

A ce titre nous pensons possible de juger les djihadistes pour « crime d’intelligence avec l’ennemi » sur la base de l’article 411-4 du code pénal. Double crime, double peine ?

On a tout entendu suite à ces actes odieux.  Le terme « guerre » est revenu. Ainsi selon le général de Villiers (qui prépare sa campagne présidentielle) : « A Nice, ce n’est pas un simple assassinat mais un acte de guerre ». Également comme d’habitude la litanie insupportable des « y a qu’à, faut qu’on » s’est exprimée. Certains politiques, ceux-là même qui furent si souvent impuissants lorsqu’ils étaient aux manettes, ont osé parler. Ainsi Nicolas Sarkozy qui a appelé à des « décisions fortes, immédiates et sans retour ». Or combien de milliers d’emplois de policiers supprimés sous son mandat y compris dans les rangs de l’anti-terrorisme ?

François Hollande (qui a pourtant assez bien œuvré en 2015) : « La démocratie est notre arme, elle sera toujours la plus forte face à ses ennemis ». Désolé, il est des circonstances exceptionnelles qui nécessitent de mettre en place des mesures exceptionnelles pas toujours compatibles avec la démocratie ainsi qu’avec nos droits et libertés. C’est à force d’être faibles que, comme l’écrivait le regretté Jean-François Revel, « nos démocraties finissent » (Comment nos démocraties finissent, Grasset, 1983).

Et, nous n’hésitons pas à le dire, le Conseil Constitutionnel s’est érigé en complice de la crise sécuritaire. Deux décisions en attestent. La première visait la loi Avia contre la haine en ligne. Celle largement utilisé par les terroristes. Elle a été largement retoquée par le Conseil constitutionnel le 17 juin 2020. Ainsi les obligations pesant sur les réseaux sociaux de retirer en vingt-quatre heures les contenus illégaux n’ont pas été jugées compatibles avec la liberté d’expression. La majorité des entreprises terroristes démarrent sur les réseaux sociaux….

La seconde décision date du 6 août 2020 qui a censuré la loi de sûreté contre les ex-détenus terroristes. L’essentiel de ce texte voté fin juillet était destiné notamment à imposer des mesures de pointage ou de bracelet à des auteurs d’infractions terroristes ayant purgé l’intégralité de leur peine. Précisons qu’étaient visés les criminels « particulièrement dangereux ». C’est-à-dire ceux qui, un jour ou l’autre, récidiveront. C’est sûr. Quand est-ce que les « Sages » accepteront de faire montre de réalisme ? De sortir de leur grotte où droits et libertés sont l’Alpha et l’Omega….Les maux de notre société impliquent des juges attentifs aux réalités sociétales.

Au titre des mesures certains ont proposé « un Guantanamo à la française » (Éric Ciotti) voire de réviser la Constitution (Christian Estrosi). Or cette dernière contient ce qu’il faut pour, à défaut de déclarer une guerre (contre qui d’ailleurs ?), faire face au terrorisme. Ce sont deux procédures qui n’ont pas encore été mises en place en ce genre de circonstances.  Il s’agit de l’état de siège et de l’article 16.

  • Selon l’article 36 de la Constitution :  L’état de siège est décrété en Conseil des ministres.

Sa prorogation au-delà de douze jours ne peut être autorisée que par le Parlement. Il s’agit donc sous l’autorité du président de la République (qui préside le Conseil des Ministres) de décréter un état militaire pour un temps donné afin de mettre fin à une crise (guerre, insurrection).  Il y a incontestablement un dessaisissement (temporaire) des autorités civiles au bénéfice des autorités militaires sans droit de modifier, bien entendu, la répartition constitutionnelle des compétences. Même localement les militaires sont décisionnaires non sans connexion, bien entendu, avec les préfets. Il appartient donc aux hauts responsables militaires (généraux notamment zonaux) de faire procéder à certaines mesures :  perquisitions, fouilles, mesures d’éloignement ou d’interdiction, rétentions, expulsions par exemple. Afin de proroger cet état de siège (dont la durée initiale est trop courte selon nous), il faut donc un vote du Parlement. Le gouvernement fait examiner en priorité ladite prorogation.

Une multiplication des attentats islamistes (car il y en aura d’autres…) se prêterait, selon nous, à un usage de cet art. 36 C. (Henri Vernet, Article 36, J.C. Lattès, 2019)

  • Selon l’article 16 de la Constitution :

 Lorsque les institutions de la République, l’indépendance de la Nation, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements internationaux sont menacés d’une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier ministre, des Présidents des Assemblées ainsi que du Conseil constitutionnel.

Il en informe la Nation par un message.

Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d’assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d’accomplir leur mission. Le Conseil constitutionnel est consulté à leur sujet.

Le Parlement se réunit de plein droit.

L’Assemblée nationale ne peut être dissoute pendant l’exercice des pouvoirs exceptionnels.

Après trente jours d’exercice des pouvoirs exceptionnels, le Conseil constitutionnel peut être saisi par le Président de l’Assemblée nationale, le Président du Sénat, soixante députés ou soixante sénateurs, aux fins d’examiner si les conditions énoncées au premier alinéa demeurent réunies. Il se prononce dans les délais les plus brefs par un avis public. Il procède de plein droit à cet examen et se prononce dans les mêmes conditions au terme de soixante jours d’exercice des pouvoirs exceptionnels et à tout moment au-delà de cette durée

On le sait peu mais cet article a été imposé par le général de Gaulle lui-même. Il avait en tête l’impuissance des pouvoirs publics en juin 1940 et notamment du président Lebrun. Revenu au pouvoir en 1958, il était hors de question de revivre ce genre d’évènement. Donc il estima qu’en des circonstances exceptionnelles, menaçantes pour la démocratie, le chef de l’Etat pouvait prendre l’essentiel des pouvoirs. Les pleins pouvoirs comme l’on dit. Il s’agit d’un pouvoir propre du président de la République, c’est-à-dire non soumis aux contreseings du premier ministre et des ministres responsables.

Deux conditions strictes sont posées :

  • l’existence d’une menace grave et immédiatepesant sur les institutions de la République, l’indépendance de la Nation, l’intégrité du territoire ou l’exécution des engagements internationaux de la France ;
  • l’interruption du fonctionnement régulierdes pouvoirs publics constitutionnels.

Avant de mettre en œuvre ce texte, le Président doit consulter : le Premier ministre, les présidents des assemblées, le Conseil constitutionnel dont l’avis est publié. Il doit aussi informer la Nation par un message.

Pendant l’utilisation de cet article :

  • le Président dispose de la plénitude des pouvoirs législatif et exécutif;
  • le Parlement se réunit de plein droit ;
  • le président de la République ne peut pas dissoudre l’Assemblée nationale.

A noter qu’aucune durée maximale n’est prévue par la Constitution. Toutefois depuis 2008 au-delà d’un mois, le Conseil Constitutionnel est saisi quant à un éventuel prolongement.

Le général de Gaulle a utilisé l’article 16 du 23 avril au 29 septembre 1961, à la suite du putsch des généraux en Algérie. C’est l’unique usage qu’il y a eu. Beaucoup estiment que cet article est « fascisant ». Les béotiens, pardonne-leur, ils ne savent pas ce qu’ils disent…… Mieux vaut l’avoir et ne pas avoir à s’en servir que l’inverse.

Alors M. Macron, prêt à dégainer un de ces pouvoirs ? En cas de nouvelle attaque on pourrait commencer par l’état de siège. Les conditions de l’art.16 ne sont pas (encore ?) réunies. Il ne va plus falloir vous contenter de mots. On ne peut plus. On n’en peut plus. Des gens s’organisent déjà en auto-défense dans certains endroits. Ce n’est jamais bon pour une démocratie. Comme l’a dit votre (actif) ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin, le 20 Octobre dernier, « la question n’est pas de savoir s’il y aura un attentat, mais quand ».

 

 

Raphael PIASTRA,
Maître de Conférences à l’Université Clermont Auvergne

 

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