Qui réclame l’intégrité scientifique ?

Plusieurs enquêtes publiées dans la presse évoquent une augmentation sensible des méconduites scientifiques sans doute accélérée par une compétition internationale exacerbée. Ce constat a amené de nombreux pays et institutions qu’ils financent à s’intéresser à la problématique de l’intégrité scientifique. En 2016, Pierre Corvol s’est vu confier une mission par le secrétaire d’État en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche afin de proposer des solutions opérationnelles innovantes. L’une d’entre elles a abouti à la création de l’Office français d’intégrité scientifique. Pour la Revue Politique et Parlementaire, le Président de l’Académie des Sciences revient sur les causes, les conséquences et le traitement de la fraude et des méconduites scientifiques.

« Tu ne tricheras pas, tu ne copieras pas sur ton voisin… »

Ces principes, inscrits à la craie sur le tableau du maître, nous les avons appris dès nos premiers pas à l’école, du moins pour les plus anciens d’entre nous. Ils formaient le socle d’une éducation de morale élémentaire qui accompagnait l’instruction que nous recevions. Il ne venait à personne de contester ces maximes qui encadraient nos premiers devoirs, nos premiers exercices et nos premières expériences. Elles étaient respectées, tout comme l’étaient les enseignants et les connaissances qu’ils nous transmettaient. Nous vivions dans un monde où la science était pure et où il ne venait à l’esprit de personne que l’on puisse toucher à son intégrité. Bien sûr, il existait des cas de fraudes célèbres, comme celle de l’homme de Piltdown au début de XXe siècle, où un fragment de crâne humain fut décrit comme étant le chaînon manquant dans l’évolution de l’espèce humaine, mais qui relevait plutôt d’un canular archéologique. 

La science pouvait contribuer à l’éducation morale, car elle était l’exemple d’une démarche dénuée d’intérêt personnel, d’une quête de la connaissance et de la vérité scientifique sans arrière-pensée lucrative, idéologique ou politique. Cette vue de la promotion de la science et de ses vertus s’inscrivait dans le sillage du siècle des Lumières. Ainsi, Henri Poincaré dans ses Dernières pensées en 1913 disait « qu’il ne peut y avoir de science immorale », que la science « peut jouer un rôle important dans l’éducation morale », qu’en cas de conflits de devoirs, « on doit s’en rapporter à sa conscience ; toute intervention légale serait inopportune et un peu ridicule »1. On peut dire que jusqu’aux années 1970, l’idée même que les scientifiques puissent frauder était presque impensable. Aujourd’hui, ces propos passeraient pour irréalistes, voire angéliques ou utopiques. 

La fraude en sciences fait la « une » des journaux, le mot intégrité a fait son apparition dans le monde de la science depuis une trentaine d’années, à vrai dire de façon négative en mettant en question l’intégrité des résultats de la recherche et la conduite des chercheurs. Le premier élément du mot intégrité est le préfixe privatif in ; le deuxième élément tègre vient du latin teger qui est une variante de tangere qui signifie toucher. Étymologiquement parlant, l’intégrité se réfère à une chose dont la qualité est intacte, non altérée. Le dictionnaire de l’Académie française, en 1694, associe au mot intégrité l’état parfait d’une chose non corrompue, et par extension la vertu, l’intégrité des mœurs, la qualité d’une personne (par exemple, l’intégrité d’un juge). Le mot intégrité n’est ni associé à l’adjectif scientifique ni à la science, même dans la dernière édition du dictionnaire de l’Académie. Les pays anglo-saxons utilisent le terme research integrity. Il s’applique à la conduite et à la pratique de la recherche. En France, le terme intégrité scientifique a une connotation plus large puisqu’il concerne l’ensemble des composantes de la science. 

Distinguer éthique et intégrité scientifique

La réflexion éthique porte sur les valeurs qui constituent les raisons d’agir acceptables par l’ensemble de la société. Elle s’emploie à préciser les bénéfices qui peuvent être tirés des découvertes scientifiques et de leurs applications en regard de leurs risques et de leurs dérives possibles. Elle suit de près les découvertes et les innovations scientifiques, elle inspire l’élaboration des lois et des normes nécessaires à une utilisation judicieuse des progrès technologiques. Il convient de bien distinguer l’éthique de l’intégrité scientifique qui est, selon l’Inserm, « l’ensemble des règles et valeurs qui doivent régir l’activité de recherche pour en garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux ».

L’éthique se discute, l’intégrité scientifique ne se discute pas. 

Les coups de poignard et de canif à l’intégrité scientifique

Les fraudes en science sont parfois spectaculaires : souris truquées, clonage humain falsifié, essais thérapeutiques totalement fabriqués, interventions chirurgicales louches, création de fausses données… Aucun domaine scientifique n’est épargné, mais aujourd’hui les fraudes sont plus aisément identifiables, plus médiatisées et plus préjudiciables. Elles sont facilement repérables grâce aux moyens du numérique. Des logiciels anti-plagiat sont couramment utilisés par les éditeurs de revues scientifiques ou dans l’examen de mémoires, de thèses ou d’articles. Les fraudes à sensation sont portées au grand jour par la presse grand public, la presse spécialisée et les réseaux sociaux. La diffusion quasi immédiate et non contrôlée de résultats frauduleux dans les journaux scientifiques et sur les réseaux sociaux peut avoir des conséquences dramatiques, notamment dans le domaine de la santé. En 1988, le Dr. Wakefield rapporte dans une revue médicale anglaise de référence, The Lancet, plusieurs cas d’autisme chez l’enfant qu’il attribue à une triple vaccination rougeole, oreillons et rubéole. Il sera montré par la suite que plusieurs de ses observations médicales ont été fabriquées et que Wakefield était en relation avec des lobbies anti-vaccins2. Rayé de l’ordre des médecins en Angleterre, Wakefield continue à travailler aux États-Unis au profit de lobbies anti-vaccins et il se trouve toujours des internautes qui mettent en doute sa culpabilité. L’affaire Wakefield a contribué à la suspicion portée sur les politiques vaccinales, particulièrement dans notre pays. Seule l’épidémie récente et meurtrière de rougeole semble avoir modifié, pour le moment, l’opinion de nos concitoyens, en faveur du bien-fondé de la vaccination.  

Les fraudes graves et avérées sont la fabrication ou la falsification de résultats, le plagiat. Ce sont autant de coups de poignard à la vérité scientifique, mais ces fraudes sont rares, voire très rares. Il existe bien plus fréquemment d’autres types de manquements à l’intégrité scientifique (aussi appelés méconduites scientifiques) plus subtils et, en apparence seulement, de moindre gravité. Il s’agit de prise de liberté avec l’analyse et la présentation des résultats tels l’élimination non justifiée de résultats non concordants avec l’hypothèse de départ, l’embellissement de données, l’omission ou la sélection injustifiée de résultats, la sélection biaisée de citations, la manipulation délibérée de tests statistiques. La liste est longue et non exhaustive. Leur fréquence et leurs modes varient suivant les disciplines scientifiques, le plagiat prédominant dans les sciences humaines et sociales. Il est difficile de connaître les conséquences de ce qui est considéré, à tort, comme de banals et innocents coups de canif à la véracité des données et des publications.  Ces pratiques sont difficilement repérables, entre autres parce que les équipes de recherche et les institutions ne souhaitent pas s’étendre sur ce qui est pudiquement encore appelé des « pratiques questionnables, douteuses ou hasardeuses de recherche ». Elles sont toutefois fréquentes puisque 2/3 des chercheurs reconnaissent de telles pratiques3 et ce sont sur elles qu’il faut agir en priorité.

Quelques conséquences du non-respect de l’intégrité scientifique

Les données scientifiques arrangées ou « optimisées » par des chercheurs non scrupuleux contribuent à l’absence de reproductibilité des résultats de la recherche qui est devenue un sujet de préoccupation au niveau mondial. La reproductibilité est considérée par les chercheurs comme un critère robuste de la véracité des données et de leur applicabilité. Or, la faible reproductibilité des résultats publiés dans certains secteurs de la recherche est devenue alarmante. Elle touche peu ou pas les sciences dites dures (physique, astrophysique, géologie,…) du fait de données facilement objectivables ; elle concerne surtout les sciences du vivant, les sciences médicales et les sciences humaines et sociales. Une enquête menée en 2016 auprès de 1 500 chercheurs de différentes disciplines révèle que plus de 40 % d’entre eux se déclarent incapables de reproduire une expérience publiée, et même de répliquer leurs propres résultats ! Les principales raisons à la non reproductibilité des résultats sont une mauvaise méthodologie de recherche et une publication « trafiquée » ou à toute autre forme de méconduite scientifique. 

L’intégrité scientifique, le respect des données de la recherche, est la condition sine qua non de la confiance que la société accorde aux chercheurs et à la science.

La science dispose toujours d’une bonne image, comme le montrent plusieurs sondages récents4. Les Français s’intéressent à l’actualité des sciences pour 2/3 d’entre eux, juste après l’actualité internationale et avant les actualités culturelles et politiques. Ils attendent de la science et des nouvelles technologies une amélioration de leurs conditions de vie. À plus de 80-90 %, ils pensent qu’un jour la science permettra de guérir des maladies comme le sida, le cancer, Alzheimer. Ils lui font même confiance pour cloner un jour un être humain et créer un être bionique. Toutefois, la fraude scientifique entame ce capital-confiance : les enquêtes menées en France montrent que si le public croit à la science comme facteur de progrès et lui fait confiance, il est plus défiant vis-à-vis des chercheurs qu’il soupçonne de ne pas dire la vérité surtout lorsqu’il s’agit de sujets sensibles comme le nucléaire et les pesticides. La fraude et les méconduites scientifiques font le terreau des vérités alternatives, et des fausses nouvelles. Elles favorisent l’émergence d’un scepticisme sur la science.

Une autre conséquence des méconduites scientifiques est leur coût financier. Le coût direct des seules investigations consacrées aux traitements des méconduites scientifiques est estimé à 110 millions de dollars pour l’année 2010 aux États-Unis. Le coût indirect créé par les méconduites scientifique est difficile à chiffrer, mais la perte totale d’argent due aux articles rétractés, dont la fréquence va en croissant, s’élèverait à près de 1,7 milliard de dollars pour la période de 1992 à 2012. Les États-Unis ont traité de façon radicale les fraudes touchant le secteur biomédical dès 1992 par une décision politique : interpellé par les citoyens sur l’importance des dépenses engendrées par les données frauduleuses financées par leurs impôts, le gouvernement a créé une agence fédérale, l’Office of Research Integrity (ORI)5, pour traiter des fraudes à type de fabrication, falsification de résultats et de plagiat, y compris au plan pénal, si nécessaire. Toutefois l’agence n’agit pas sur les autres cas de manquements à l’intégrité scientifique. 

Le traitement des fraudes et des manquements à l’intégrité scientifique

La prise de conscience et le traitement des infractions à l’intégrité scientifique se sont développés depuis vingt à trente ans dans la plupart des pays de l’OCDE6 avec toutefois une réactivité et des modalités variables. Des considérations éthiques mais aussi  financières ont joué un rôle dans l’initiative américaine de créer l’ORI. L’Europe a fait sienne la préoccupation d’une recherche et d’une innovation éthiques, intègres et responsables depuis plusieurs années en les mettant en avant dans ses toutes premières priorités à l’horizon 2020. En France, l’Inserm a créé le premier dispositif dédié spécifiquement à l’intégrité scientifique en 1999.

Une étape importante a été la publication en France en 2015 d’une Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche qui a été ratifiée par la Conférence des présidents d’université (CPU) pour l’ensemble des universités et neuf grands organismes de recherche.

Ces établissements sont rassemblés dans une conférence dite des « Signataires de la charte »7. La charte constitue une déclinaison nationale des principaux textes internationaux dans le domaine de la recherche, tels que l’European code of conduct for research integrity (ALLEA, 2017)8. La charte souligne « qu’il est de la responsabilité de chaque organisme et établissement public de recherche et d’enseignement de mettre en œuvre cette charte à travers la promotion de bonnes pratiques en recherche, la sensibilisation et la formation de leurs personnels et de leurs étudiants, l’énoncé de repères déontologiques, la mise en place de procédures claires et connues de tous pour prévenir et traiter les écarts éventuels aux règles déontologiques ». La charte indique qu’il appartient à chaque institution d’en décliner l’adaptation selon les disciplines et les métiers concernés. Elle a été actuellement ratifiée par près de 50 organismes de recherche et l’ensemble des universités9. Une autre disposition renforce les conditions d’exercice de la recherche publique. La loi du 20 avril 2016 relative aux droits et obligations des fonctionnaires10 s’applique aux chercheurs et enseignants-chercheurs dès lors qu’ils disposent d’un statut de fonctionnaire. Elle précise les règles déontologiques générales de leur exercice professionnel et traite des cumuls d’activité, des liens et des conflits d’intérêt. La loi prévoit la nomination d’un référent déontologue dans les grandes administrations publiques. Le référent est chargé d’aider le chef d’établissement et le fonctionnaire à respecter leurs obligations déontologiques à l’aide de conseils. Tout fonctionnaire a le droit d’être accompagné d’un référent déontologue. 

Une autre étape a été la commande, en janvier 201611, du secrétaire d’État du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche d’un rapport intitulé « Bilan et propositions de mise en œuvre de la charte nationale d’intégrité scientifique ». L’enquête fait état de dispositifs dédiés à l’intégrité scientifique mais ils doivent être consolidés dans les grands organismes de recherche et mis en œuvre dans la plupart des universités. Le rapport souligne l’importance d’une vue systémique d’une politique d’intégrité scientifique, elle concerne tous les  acteurs de la recherche scientifique : les responsables d’établissement, les enseignants, les enseignants-chercheurs, particulièrement ceux au stade de l’habilitation à diriger des recherches. Il promeut une formation obligatoire à l’éthique et à l’intégrité scientifique des étudiants doctorants.

Le rapport propose la création d’un Office français d’intégrité scientifique (OFIS) dont la mission est d’accompagner la communauté scientifique dans la promotion de l’intégrité.

Ces recommandations ont été reprises dans une lettre circulaire relative à la politique d’intégrité scientifique12. La circulaire implique l’Agence nationale de la recherche et le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur dans la politique générale d’intégrité scientifique. La France, comme la plupart des pays européens, ne poursuit pas pénalement les fraudeurs, à l’exception des personnes coupables de plagiat si la législation du copyright en France leur est applicable. 

Le traitement de l’intégrité scientifique repose sur l’OFIS, créé en 2017, suite au rapport cité ci-dessus, et sur les référents intégrité scientifique. Ces derniers sont nommés par le chef d’établissement et ont pour mission de développer la politique d’intégrité scientifique au sein de leur établissement. Ils traitent des allégations de fraude ou de méconduite scientifique de façon confidentielle mais non anonyme. Il revient au chef d’établissement d’établir la sanction appropriée, après avis des instances consultatives. L’OFIS est une structure indépendante et autonome, mais il ne bénéficie pas du statut d’autorité administrative indépendante. Sa mission est bien distincte de celle des référents intégrité scientifique. L’OFIS est un observatoire de référence et une source de moyens d’information et de formation pour toutes les questions relatives à l’intégrité scientifique. Il interagit avec le réseau européen des référents intégrité scientifique et est en relation avec les structures similaires en Europe ou dans le monde.

De nombreuses questions restent en suspens et méritent une attention toute particulière pour améliorer le traitement de l’intégrité scientifique. Ainsi, les référents intégrité scientifique ne disposent pas de statut, ce qui peut poser le problème de leur légitimité dans certaines situations.

Il n’existe pas non plus de statut pour les lanceurs d’alerte en science qui n’ont pas de protection juridique alors qu’elle leur est assurée en santé et en environnement.

Aujourd’hui, les allégations de manquement à l’intégrité scientifique sont confidentielles mais pas anonymes. La question d’autoriser l’anonymat sous réserve se pose, d’autant que des commentaires anonymes sur une publication pouvant aboutir à une enquête pour suspicion de fraude sont déposés sur la plateforme PubPeer13. Les questions de la judiciarisation de certaines fautes graves de manquements à l’intégrité scientifique et du droit au recours ne sont pas tranchées. 

À l’origine de la crise de l’intégrité en science

La compétition en science n’est pas nouvelle. Seuls les premiers sont reconnus et reçoivent les palmes du vainqueur avec la renommée et l’argent qui vont avec. L’augmentation exponentielle du nombre de chercheurs dans le monde, comme le souligne l’article de Catherine Bréchignac14 dans cette revue, et les conditions d’une recherche de plus en plus dépendante de financements importants rendent difficile l’exercice du métier de chercheur.

La formule bien connue « publish or perish » risque de devenir « publish and perish ».

Pour survivre, la tentation est grande d’altérer les résultats, de corrompre la vérité pour les rendre plus facilement publiables. Changer ces pratiques est indispensable mais ardu car le problème touche tous les pays et il ne peut y avoir de solution qu’à l’échelon mondial. 

Qui réclame l’intégrité scientifique ? 

  • La science elle-même, d’abord. La Vérité en science est une valeur à cultiver. Un préjudice à la vérité scientifique ne sera pas porté devant les tribunaux. Qui se soucie en effet de résultats délibérément faussés quand ils n’affectent pas le cours de la vie ? Mais y toucher est une atteinte à la qualité intrinsèque du fait scientifique.
  • L’auteur en cas de contrefaçon ou de plagiat.
  • Le doctorant trop souvent encore exploité, une forme de manquement à l’intégrité scientifique.
  • Le chercheur et la communauté scientifique qui se mettent à douter de sa production, vu la faible reproductibilité des données.
  • L’établissement de recherche, l’université, le pays dont la réputation est souillée en cas de méconduites scientifiques. 
  • Le contribuable qui a financé des recherches coûteuses et inexploitables et qui réclame la vérité des faits. 
  • La société, enfin, qui risque de perdre la confiance dans la science et ceux qui la pratiquent. 

Retour à l’éducation et à la formation

Ne pas tricher, ne pas copier, ne pas frauder n’est pas inné. Dès le plus jeune âge, dès l’école primaire et même à l’école maternelle ces règles doivent être enseignées et répétées. C’est la responsabilité de la famille, des enseignants et de la société. Mais l’intégrité n’est-elle qu’une affaire de volonté à obéir à des normes proposées par la société et qui peuvent paraître bien arbitraires ? Ne peut-on, comme le propose le philosophe Alain Anquetil15, parler d’intégrité sans faire appel à des valeurs morales, mais la considérer comme un « processus d’identification de la personne à ses projets ». Il faudrait rapprocher le concept d’intégrité de la « confiance en soi » qui s’accompagne non seulement d’un renforcement de la confiance que les autres ont en nous, mais « donne accès au bonheur » selon John Rawls.

  1.  Cité par Anne Fargot-Largeault dans « La mondialisation de la recherche. Petites et grandes fraudes scientifiques », Colloque de rentrée du Collège de France, 14-15 octobre 2010.
  2.  Hervé Maisonneuve et Daniel Floret, L’affaire Wakefield, Presse Med, 2012.
  3.  De 1 à 2 % des 1 400 000 articles scientifiques publiés annuellement dans le monde, soit environ 20 000 articles, sont considérés comme frauduleux. Rapport de l’OPECST publié dans le JO du Sénat (30/07/2015) http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ15071218S. Par ailleurs, 2/3 des chercheurs reconnaissent des pratiques douteuses de recherche (G. Loewenstein et al. « Measuring the prevalence of questionable research practices », Psychological Science, 2012).
  4.  Enquête Ipsos/Logica Business Consulting pour La Recherche et Le Monde, 2013. 
  5. https://ori.hhs.gov
  6.  Dès 2007, l’OCDE a publié un rapport sur les meilleures pratiques pour promouvoir l’intégrité scientifique et prévenir les méconduites scientifiques (Global Science Forum). https://www.oecd.org/sti/sci-tech/40188303.pdf
  7.  http://www.cnrs.fr/comets/IMG/pdf/charte_nationale__deontologie_signe_e_janvier2015.pdf
  8.  https://allea.org/code-of-conduct/
  9. https://www.hceres.fr/fr/liste-des-signataires-des-chartes-et-des-referents-integrite-scientifique
  10.  https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032433852&categorieLien=id
  11.  http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Actus/84/2/Rapport_Corvol_29-06-2016_601842.pdf
  12.  http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.phpaction=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41955
  13. https://pubpeer.com/static/about
  14.  Catherine Bréchignac, « La mesure de la science ».
  15.  Alain Anquetil, « Intégrité, autosuffisance et confiance en soi », deuxième journée de recherche EBEN, France, 2008.