On vient de fêter le 14 Juillet notre grande fête nationale.

Bien évidemment la prise de la Bastille, dans le contexte du soulèvement de Paris (11 au 17 juillet), qui survient ce mardi 14 juillet 1789 à Paris est un acte fondateur.

En effet la prise de cette forteresse, symbolique du despotisme royal, est l’un des événements inauguraux et emblématiques de la Révolution française. C’est le premier acte de prise de pouvoir du peuple. Ne nous méprenons pas. Les insurgés viennent en vérité chercher les armes de la prison. Puisque de symbolisme il s’agit, précisons que cette prise engendra assez peu de victimes. Un peu plus d’une centaine chez les insurgés et une dizaine chez les gardes (suisses). Et il y avait sept prisonniers qui furent libérés. Si l’obtus gouverneur Delaunay avait accepté de pactiser, comme ça lui était proposé, cela n’aurait pas eu lieu. Il le paya de sa vie car il fut tué dans la journée.

Avec cette prise de la Bastille, on peut dire que la France est en train de « passer de l’ombre à la lumière ». Mais il va y avoir par la suite une série d’actes et de faits, plus essentiels, qui vont permettre à la Révolution de se dérouler et, surtout, de mettre en pratique les principes consacrés.

Voyons d’abord le texte majeur de toute notre histoire : la Déclaration de 1789. Puis l’on verra que, par la suite, le premier gouvernement révolutionnaire, la Convention, a dû aussi mettre en place une politique répressive, dite de Terreur, afin de mettre en œuvre les principes de lma Déclaration de 1789.

Nous partageons volontiers cette pensée de Clémenceau : « la Révolution est un bloc dont il ne faut rien distraire ». Les bons comme les mauvais moments. Narrons-les un peu.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen du 26 Août 1789.

Ce texte est, de toute évidence, le texte le plus essentiel de notre histoire républicaine. Il ne faut toutefois jamais éluder le contexte dans lequel elle a été adoptée : celui d’une révolution naissante comme la France n’en a jamais connu.

Toute lecture, toute analyse que l’on en fait, ne doit jamais se départir de ce cadre historique.

L’adoption de cette Déclaration constitue le second évènement essentiel de la Révolution. Le préambule de la Constitution de la Ve République mentionne l’attachement du peuple français « aux droits de l’homme et aux principes de la Souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789 ».

C’est dès juillet 1789 que différents projets sont présentés à l’Assemblée, émanant notamment de Mounier, Sieyès, La Fayette, Clermont-Tonnerre, Champion de Cicé, Mirabeau. La Déclaration de de 1789 a été rédigée par l’Assemblée nationale constituante issue des trois assemblées convoquées par le roi dans le cadre des États généraux. Inspirée par les principes de la philosophie des Lumières, elle définit les droits naturels de l’homme (la liberté, l’égalité, la propriété) et les droits politiques du citoyen qui portent sur l’organisation de la société.

Distinguons d’abord les « droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme ». La Déclaration de 1789 reconnaît l’égalité des hommes en droits (art. 1er), la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression (art. 2). Elle vise ainsi à protéger les hommes de l’arbitraire et à garantir le respect de leurs droits par des juridictions impartiales appliquant les principes et les peines définis par la loi et respectant le principe de la présomption d’innocence (art. 7 à 9). Elle pose également le principe de la liberté d’opinion (art. 10) et de la liberté d’expression (art. 11), ainsi que le droit à la sûreté (art. 12), que l’on nomme sécurité aujourd’hui. On doit rappeler qu’à la fin de l’hiver 1793, dans le sillage de Robespierre, Saint-Just et Héraut de Séchelles, une nouvelle déclaration est à l’ordre du jour.

Quant aux droits reconnus aux citoyens, ils portent sur l’organisation politique de la société. Celle-ci doit être fondée sur le principe de la Souveraineté nationale. Dans ce cadre, les différents pouvoirs émanent de la Nation, une et indivisible (art. 3), le principe de la séparation des pouvoirs (inspirée de Montesquieu) doit être garanti (art. 16) et la loi, en tant qu’expression de la volonté générale, est la norme de référence du système juridique, car « tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation » (art. 6). Enfin, la Déclaration de 1789 reconnaît au citoyen le droit au consentement à l’impôt et pose le principe de l’égalité devant les charges publiques (art. 14), ainsi que celui de l’égalité d’accès aux emplois publics (art. 6). Elle reconnaît enfin aux citoyens le droit de demander compte à tout agent public de son administration (art. 15).

On doit rappeler qu’à la fin de l’hiver 1793, dans le sillage de Robespierre, Saint-Just et Héraut de Séchelles, une nouvelle déclaration est à l’ordre du jour. Elle est écrite au printemps. Elle diffère de la Déclaration du 26 août 1789 par une orientation nettement plus égalitaire. Ainsi, aux droits de première génération d’inspiration libérale reconnus en 1789 et au principe d’égalité en droit, elle adjoint une première esquisse des droits de deuxième génération, notamment les droits aux secours publics et à l’instruction. Jacobine, elle consacre à de multiples reprises la souveraineté nationale et populaire (influence de Rousseau) qui doit fonder le nouveau régime.  Le texte est également connu pour consacrer par écrit des principes révolutionnaires. Son dernier article, en particulier, dispose à son article 35 que « quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ».

Cet article est directement inspiré d’une lettre que Robespierre avait adressé à la Convention. Toutefois, dans les faits, cette déclaration de 1793 n’a jamais été appliquée par le gouvernement du fait de la Terreur et de la chute de Robespierre.

Le texte de 1789 et, à un degré moindre bien entendu, le texte de 1793, sont avant tout un catalogue aussi inédit que nécessaire. Bien entendu la Déclaration de 1789 se pare d’une vocation universelle. Et ce sera le cas puisqu’elle inspirera très directement la Déclaration universelle des droits de l’homme adoptée par l’Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948 à Paris, au palais de Chaillot, par la résolution 217. Elle précise les droits fondamentaux de l’homme. Également le texte de 1789 inspirera un grand nombre de pays à travers le monde. C’est très certainement depuis cette époque que, comme l’estime D. de Villepin : « La France est investie d’une mission particulière […], porteuse de valeurs » (Discours à l’ONU, 2003). En matière de droits de l’homme, la France est un phare.

Soulignons également, car c’est peu dit, que de par son intitulé même, la Déclaration de 1789 permet surtout aux hommes et aux femmes de France, de passer du stade servile de sujet du roi à celui émancipateur de citoyens de la république (même si celle-ci reste encore embryonnaire). Mais une fois que l’on a consacré ces droits et libertés, que fait-on ? Il faut d’abord en finir avec la monarchie si l’on veut installer un nouveau régime. Cela signifie qu’il faut une constitution. Il faut rappeler aussi que la Révolution française a mis fin à la société d’ordres et à l’inégalité entre les sujets, devenus citoyens avec l’abolition des privilèges dans la nuit du 4 août 1789.

 En finir avec la monarchie et adopter une constitution.

Il était absolument impossible que la monarchie ne chute pas. Le but ultime d’une révolution c’est de faire tomber le pouvoir en place. Et là le pouvoir est en place depuis des siècles. La monarchie absolue (pléonasme ?) oppresse le peuple exactement depuis le 7 juin 1653. C’est la date à laquelle Louis XIV est sacré roi de France dans la cathédrale de Reims. Cette date marque le début de la monarchie dite absolue. Le roi concentre presque tous les pouvoirs, en limitant fortement ceux de l’Église, de la noblesse et du parlement. Reprenons ces mots fondamentaux de l’abbé Sieyès car ils résument parfaitement la situation de 1789 :

« Qu’est-ce que le Tiers-État ? Tout.

Qu’a-t-il été jusqu’à présent dans l’ordre politique ? Rien.

Que demande-t-il ? À être quelque chose. »

(Emmanuel Joseph Sieyès, Qu’est-ce que le Tiers-État, 1789).

Rappelons que la société du royaume de France à l’époque de l’Ancien Régime était divisée en trois ordres ou classes sociales distinctes : le clergé, la noblesse et le tiers-états (les roturiers). La Révolution française a l’ambition de supprimer ces ordres au bénéfice d’une nouvelle société.  Cette France pré-révolutionnaire est, comme Mirabeau le décrit fort bien dans un discours de 1789, « un agrégat inconstitué de peuples désunis ».

La société française est comme une sorte de cocotte-minute qui, à force de subir le feu, va exploser !

Face à une situation politique et financière catastrophique, les états généraux de 1789 sont les 36ᵉˢ et derniers états généraux du royaume de France, convoqués par le roi Louis XVI le 8 août 1788 à Versailles. Environ 1200 députés sont présents. Les états généraux se transforment 17 juin 1789 en Assemblée Nationale.  Trois jours après, premier acte essentiel le 20 juin 1789, dans la salle du Jeu de paume à Versailles, les députés du Tiers état (près de 600) prêtent serment de ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une constitution.

La première constitution est adoptée, non sans difficultés, le 3 septembre 1791 qui rappelle que la souveraineté appartient à la nation. Bien sûr elle intègre la Déclaration de 1789. Ce texte n’a pu être appliquée. Fin 1792, il est ajourné en raison de la guerre. Car non seulement une révolution se déroule à l’intérieur mais il y a aussi une guerre à nos portes.

Le 21 septembre 1792 reste une date fondatrice car la Convention nationale décrète l’abolition de la royauté. Ce décret met fin au déclin du pouvoir monarchique amorcé en 1789. Si la personne du roi Louis XVI, plutôt débonnaire, n’est pas rejetée par la majorité du peuple, c’est son épouse Marie-Antoinette dite « l’autrichienne » qui pose problème et suscite la haine. D’abord de par ses origines, elle est suspecte (l’Autriche est un ennemi de la France).  Ensuite elle l’est aussi de par son comportement (infidélités notoires, travaux grandiloquents à Versailles) et quelques affaires (collier de la Reine en 1786). Cette abolition va être suivie par l’exécution du roi le 20 Janvier 1793 puis celle de Marie-Antoinette le 16 Octobre 1793. Il ne pouvait en être autrement, on y reviendra.

Le 24 juin 1793 est adoptée une nouvelle constitution qui affirme la souveraineté du peuple et non plus la souveraineté nationale. Mais c’est un gouvernement révolutionnaire qui est consacré. La Convention (régime qui est pratiqué) se divise entre Girondins et Montagnards, les premiers étant considérés comme plus modérés et plus décentralisateurs que les seconds. Après un premier projet « girondin », abandonné avec la condamnation à mort de ses principaux rédacteurs, la Convention rédige très rapidement une nouvelle Constitution, qualifiée de « montagnarde ». Robespierre et Danton y ont pris une place prépondérante. La Constitution du 24 juin 1793 s’inspire très largement des idées de Rousseau. Proclamant la souveraineté du peuple, et non plus de la nation, c’est elle qui introduit le suffrage universel direct en France, ainsi que le référendum législatif, permettant aux citoyens de participer directement à la gestion des affaires publiques. Vu le contexte conflictuel tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, cette constitution est peu appliquée.

    Le gouvernement conventionnel et la Terreur.

Saint-Just, conseiller très proche de Robespierre, déclare   « le Gouvernement [sera) révolutionnaire jusqu’à la paix ». Il est proclamé « révolutionnaire » parce qu’il n’est pas organisé selon des dispositions constitutionnelles, vues comme autant de contraintes empêchant le pouvoir de triompher des obstacles politiques et militaires dressés sur le chemin de la Révolution. Ce gouvernement provisoire durera jusqu’à la mise en place de la Constitution de l’an III (22 août 1795). Aucun esprit connaissant un peu la Révolution, ne peut contester que la France de l’époque est en guerre interne et externe. Il s’agit de ceux que Robespierre appelait « les ennemis de l’intérieur et de l’extérieur ».  On a pu dire que le plus célèbre des arrageois voyait des ennemis partout. Tous les grands dirigeants de l’époque (comme de maintenant d’ailleurs) ont un côté paranoïaque !  Il n’empêche qu’au niveau intérieur un grand nombre d’opposants politiques ne veulent pas le succès de la Révolution. Bien sûr il y a la grande majorité des ex-nobles et du haut-clergé. Puis il y a les Vendéens résolument contre la République, pour le Roi et la restauration monarchique.

De même que les Chouans pendant des vendéens au nord de la Loire (Bretagne, Maine et Basse-Normandie).   Il est aussi des zones de contestation dans de nombreuses villes françaises. Ainsi à Bordeaux, Lyon et à Nantes. Il est clair que ces terres de résistance ont été implacablement réprimées (Vendée, Nantes, Lyon par exemple). Certains représentants en mission y ont déployé un zèle tout à fait disproportionné (Carrier, Fouché). Dès que la Convention était mise au courant (les moyens de communication étaient infimes à l’époque), Robespierre lui- même demandait le rappel des fautifs qui était puni. Ainsi Carrier, dit « le missionnaire de la Terreur » fut rappelé à Paris et guillotiné.

Quant aux ennemis extérieurs ce sont les monarchies européennes : l’Empire d’Autriche (terre de naissance de Marie-Antoinette) principalement, avec la maison de Habsbourg, mais aussi la Grande-Bretagne, comme toujours. Tous ces empires veulent venir sauver la monarchie française. C’est incontestable.  D’ailleurs « la fuite de Varennes »  (Juin 1791) devait permettre au roi de rejoindre le bastion royaliste de Montmédy et, avec le concours des autrichiens, de mener une contre-révolution.  Donc pour repousser ces ennemis, la France va livrer de nombreuses batailles. La Convention décrète la levée en masse : une armée de 300 000 hommes est formée par la Nation en 1793, parmi les hommes de 18 à 25 ans. La bataille de Valmy, contre les Prussiens, va rester célèbre, le 20 septembre 1792. C’est elle qui sauve la Révolution. Notons, on ne le dit pas assez, que ces guerres entamées en 1792 ne s’achèveront réellement qu’en 1802. Également on oublie qu’elles sont caractérisées par une ferveur révolutionnaire et des innovations militaires, les multiples campagnes de l’époque sauvèrent le régime révolutionnaire.

Bien évidemment il y eut bien des pertes humaines. Quelle guerre n’en fait pas ? Lorsqu’elle est salvatrice ou libératrice, les soldats ne sont pas morts pour rien. Les révolutions aussi causent toujours des dégâts humains.

Proche de nous, seule la révolution portugaise des œillets en avril 1974 fait exception avec une dizaine de morts. Les « printemps arabes » de 2011 font une centaine de morts et des milliers de blessés. Qui pourra douter pourtant de leur utilité démocratique ?

Clémenceau nous l’a dit plus haut, la Révolution est un tout dont il ne fait rien distraire. Alors il nous faut parler, sans trembler, de la période de la dictature de la Convention. En ces années 1793-1794, la France est en guerre dedans et au dehors, on l’a dit. Elue pour rédiger une Constitution, la Convention exerce en même temps le pouvoir législatif, tandis que le pouvoir exécutif provisoire lui est étroitement soumis ; comme le proclame le décret du 4 décembre 1793 (14 Frimaire an II), la Convention est le centre du pouvoir. Cette dernière est composée des :  Girondins : Brissot, Vergniaud, Condorcet, Isnard et Roland. (1793 – 1794), des Montagnards : Robespierre, Danton, Desmoulins et Marat. (1794 – 1795), des Thermidoriens : Carrier, Fouché, Barras, Fréron et Tallien. Très vite, c’est Robespierre qui va y prendre l’ascendant. Face à la crise du pays, une dictature va se mettre en place afin de lutter contre les menaces « contre-révolutionnaires », quelles qu’en soient leurs manifestations. Le 26 Juillet 1794, alors qu’il est proche de son départ, Robespierre déclare « Les défenseurs de la liberté ne seront que des proscrits, tant que la horde des fripons dominera ».

Ainsi dès le printemps 1793, il faut en convenir, nombre de lois restrictives des libertés sont adoptées : création d’un « Tribunal extraordinaire », « loi des suspects », suppression de l’inviolabilité des parlementaires… Le régime entame une sorte de course folle. Mais Robespierre mentionnera dans nombre de ses discours que ce n’est pas de gaité de cœur que cette politique est mise en place. Mais, mû par une idéalisation totale de la Révolution et une volonté qu’elle réussisse « L’incorruptible » ne tolère aucun écart. Il est assez implacable. Le cas de Louis XVI résume sa posture morale :

[…] Je prononce à regret cette fatale vérité… mais Louis doit mourir, parce qu’il faut que la patrie vive. »  (1792).

Comme l’ont démontré ses meilleurs biographes, A. Mathiez et A. Soboul, Robespierre n’était pas ce fou sanguinaire que l’on décrit trop souvent çà et là. Il a épargné un grand nombre d’accusés (n’oublions qu’il était avocat). De même il plaida pour que l’on épargne les enfants du roi. Mais il fut comme né pour la Révolution. Habité par elle et lui consacrant toute sa (courte) vie, qu’il mena aussi comme un ascète.

D’ailleurs dès 1793 ses écrits montrent que Robespierre sait que sa vie est en jeu. Mais peu importe pourrait-on dire. Dès l’instant que c’est au service du triomphe de la Révolution.

Le Comité de Sûreté générale et le Comité de Salut Public (ce dernier, créé le 6 avril 1793) se voient confier les affaires extérieures, la sûreté intérieure de l’État et la conduite des affaires les plus importantes. Au sein de ce Comité, dépendant théoriquement de la Convention et renouvelé tous les mois, Robespierre, Saint-Just et Couthon exercent une véritable dictature personnelle, après la chute des Girondins fin mai 1793, concentrant le pouvoir au nom de la défense de la Révolution, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des frontières. Si Danton est condamné c’est aussi parce qu’il n’a pas fait preuve de la vertu nécessaire aux fonctions qui étaient les siennes (il a côtoyé les « ennemis de l’extérieur »). L’exercice de la Terreur, aussi funeste a-t-il été, va indéniablement participer à l’implantation des principes révolutionnaires. « Le pouvoir rend fou. Le pouvoir absolu rend absolument fou » dit l’adage. Tout pouvoir absolu tombe un jour ou l’autre.

Ainsi la Convention finit par se révolter le 9 thermidor an II (ou 27 juillet 1794), qui voit la victoire des « Thermidoriens », nom donné aux modérés lassés de cette dictature sanglante. Le 27 juillet 1794 (9 thermidor an II), accusé de tyrannie, Robespierre est arrêté par la Convention et guillotiné dès le lendemain. Si sa chute entraine celle d’un système qui avait déraillé, s’ensuit alors une période d’incertitude constitutionnelle. Après un an d’hésitations, la Convention décide d’abandonner la Constitution de l’an I, symbole de la terreur révolutionnaire, et d’en rédiger une nouvelle.

Raphael Piastra,

Maitre de Conférences des Universités.